Dominique Rain
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dominique Rain
représentant l'Union des industries chimiques
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
6. Au titre des industries productrices de matières dangereuses
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
JORFTEXT000000824930
(source JORF)
nomination
01 Novembre 2007
01/11/2007
De:
Rain (Dominique)
Union des industries chimiques (UIC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Rain (Dominique)
Union des industries chimiques
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
5
représentants des clients
Représentants des chargeurs
Groupe:
Conseil supérieur du service public ferroviaire
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000798946
(source JORF)
nomination
30 Décembre 2003
30/12/2003
De:
Rain (Dominique)
de l'Union des industries chimiques
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
6
représentants des industries productrices de matières dangereuses
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000230093
(source JORF)
nomination
16 Juin 2002
16/06/2002
De:
Rain (Dominique)
Union des industries chimiques (UIC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Rain (Dominique)
de l'Union des industries chimiques
Objet:
comme membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
f) Représentant les industries productrices de matières dangereuses
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000208946
(source JORF)
nomination
03 Novembre 1998
03/11/1998
De:
Rain (Dominique)
président de la commission Route de l'AUTF
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
personnalité qualifiée
Le président de Réseau ferré de France ou son représentant
représentants des usagers des transports
Groupe:
Section permanente du Conseil national des transports
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000752412
(source JORF)
nomination
23 Décembre 1997
23/12/1997
De:
Rain (Dominique)
président de la commission Route de l'AUTF
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
Section permanente du Conseil national des transports
JORFTEXT000000748119
(source JORF)
nomination
29 Mars 1997
29/03/1997
De:
Rain (Dominique)
président de la commission Route de l'Association des utilisateurs de transport de fret (AUTF) ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Général Guy Querolle, délégué général de l'Union des offices interconsulaires des transports et des communications (UOITC) ; suppléant
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000747355
(source JORF)
nomination
29 Mars 1997
29/03/1997
De:
Rain (Dominique)
président de la commission Route de l'A.U.T.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000548772
(source JORF)
nomination
21 Décembre 1996
21/12/1996
De:
Rain (Dominique)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres suppléants
Usagers
Groupe:
Commission des sanctions administratives
suppleant
JORFTEXT000000548771
(source JORF)
nomination
21 Décembre 1996
21/12/1996
De:
Rain (Dominique)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des usagers
Groupe:
Commission des sanctions administratives
JORFTEXT000000548771
(source JORF)
nomination
21 Décembre 1996
21/12/1996
De:
Rain (Dominique)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres suppléants
Usagers
Groupe:
Section Transport routier de marchandises
suppleant
JORFTEXT000000548771
(source JORF)
affectation
21 Décembre 1996
21/12/1996
De:
Rain (Dominique)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres suppléants
Usagers
Groupe:
Section Transport fluvial
suppleant
JORFTEXT000000548771
(source JORF)
affectation
21 Décembre 1996
21/12/1996
De:
Rain (Dominique)
de l'Union des industries chimiques
Objet:
comme membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
f) Représentant les industries productrices de matières dangereuses
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000738662
(source JORF)
nomination
05 Novembre 1995
05/11/1995
De:
Rain (Dominique)
président de la commission Route de l'A.U.T.F
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des usagers des transports
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000363457
(source JORF)
nomination
05 Février 1994
05/02/1994