Dominique Rain


De: Dominique Rain
représentant l'Union des industries chimiques
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
6. Au titre des industries productrices de matières dangereuses
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
JORFTEXT000000824930(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Rain (Dominique)
Union des industries chimiques (UIC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Rain (Dominique)
Union des industries chimiques
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
5
représentants des clients
Représentants des chargeurs
Groupe:
Conseil supérieur du service public ferroviaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000798946(source JORF)
nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Rain (Dominique)
de l'Union des industries chimiques
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
6
représentants des industries productrices de matières dangereuses
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
JORFTEXT000000230093(source JORF)
nomination
16 Juin 200216/06/2002
De: Rain (Dominique)
Union des industries chimiques (UIC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Rain (Dominique)
de l'Union des industries chimiques
Objet:
comme membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
f) Représentant les industries productrices de matières dangereuses
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
JORFTEXT000000208946(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Rain (Dominique)
président de la commission Route de l'AUTF
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
personnalité qualifiée
Le président de Réseau ferré de France ou son représentant
représentants des usagers des transports
Groupe:
Section permanente du Conseil national des transports
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000752412(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Rain (Dominique)
président de la commission Route de l'AUTF
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
Section permanente du Conseil national des transports
JORFTEXT000000748119(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Rain (Dominique)
président de la commission Route de l'Association des utilisateurs de transport de fret (AUTF) ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Général Guy Querolle, délégué général de l'Union des offices interconsulaires des transports et des communications (UOITC) ; suppléant
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000747355(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Rain (Dominique)
président de la commission Route de l'A.U.T.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000548772(source JORF)
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Rain (Dominique)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres suppléants
Usagers
Groupe:
Commission des sanctions administratives
suppleant
JORFTEXT000000548771(source JORF)
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Rain (Dominique)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des usagers
Groupe:
Commission des sanctions administratives
JORFTEXT000000548771(source JORF)
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Rain (Dominique)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres suppléants
Usagers
Groupe:
Section Transport routier de marchandises
suppleant
JORFTEXT000000548771(source JORF)
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Rain (Dominique)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres suppléants
Usagers
Groupe:
Section Transport fluvial
suppleant
JORFTEXT000000548771(source JORF)
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Rain (Dominique)
de l'Union des industries chimiques
Objet:
comme membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
f) Représentant les industries productrices de matières dangereuses
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
JORFTEXT000000738662(source JORF)
nomination
05 Novembre 199505/11/1995
De: Rain (Dominique)
président de la commission Route de l'A.U.T.F
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des usagers des transports
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000363457(source JORF)
nomination
05 Février 199405/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.